Transposition réalisée à partir de la circulaire rectorale

2022 + recommandations CGT

Les rubriques

3-1 – Obligatoires

3-2 – à leur initiative

7-1 – Rapprochement de conjoint (RC) 

7-1-1 – Les bénéficiaires

7-1-2 – Les bonifications

7-1-3 – Les enfants  

7-2-4 – Les années de séparation   

7-2 – Mutations simultanées

7-3 – Autorité parentale conjointe

7-4 – Situation de parent isolé

7-5 – Pièces justificatives

8-1 – Stagiaires et lauréats de concours 

8-2 – Personnels sollicitant leur réintégration à divers titres

8-3 – Sportifs de haut niveau

8-4 – Agents affectés en Guyane

9-1 – Voeu préférentiel académique

9-2 – Voeu portant sur un DOM ou Mayotte 

9-3 – Voeu unique sur l'académie de Corse

10-1 – Ancienneté de service

10-2 – Ancienneté de poste 

14-1 – Les vœux

14-2 – Le calendrier